Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCESS 3000
SOCIETE D'APPLICATION DE GESTION ET D'ETUDES DE SYSTEMES D'INFORMATION - S.A.G.E.S. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1315788
Date de dépôt :
12/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/1995

Présentation de la marque ACCESS 3000

Déposée le 12 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION DE GESTION ET D'ETUDES DE SYSTEMES D'INFORMATION - S.A.G.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCESS 3000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION DE GESTION ET D'ETUDES DE SYSTEMES D'INFORMATION - S.A.G.E.S domicilié(e) 24 - 26, rue Henri Barbusse, 92110 CLICHY , France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque ACCESS 3000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESS 3000 est expirée depuis le 12 juillet 1995.

SOCIETE D'APPLICATION DE GESTION ET D'ETUDES DE SYSTEMES D'INFORMATION - S.A.G.E.S a également déposé les autres marques suivantes : FLEXIBLE-a-b-c , PARTICIPATION 3000 , GEN 5 , GENERATION 5 , EASY LIFE , FLEXPERT


SOCIETE D'APPLICATION DE GESTION ET D'ETUDES DE SYSTEMES D'INFORMATION - S.A.G.E.S. (S.A.) - 24 - 26, rue Henri Barbusse, 92110 CLICHY , France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Programmes d'ordinateurs enregistrés, produits de progiciels et de logiciels.